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Conception / Hébergement :

  • ATC FRANCE
  • 54, Rue Carnot
  • 85300 CHALLANS
  • Tél : 02 51 68 46 15
  • Fax : 02 51 68 46 15

Programmation / Charte graphique :

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Le site www.parcs-jardins.fr respecte la LEN 2004 (Loi Electronique Numérique) et est enregistré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation de la société de Bruno Gasse, la présentation et la mise en avant de ses produits et services auprès de ses prospects, de ses fournisseurs et de toute autre personne physique ou morale qui souhaiterait une information sur la société.

Conception, réalisation et hébergement

Le développement et l'hébergement du site sont assurés par la société ATC FRANCE. La programmation et la charte graphique sont assurées par Or Bleu Communication.

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les administrateurs de Parcs & Jardins.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : en attente

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société ATC FRANCE:

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à Parcs et Jardins. La société, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

La société Parcs et Jardins est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits (exception faite des droits d'auteur qui sont la propriété immuable de la société Or Bleu Communication), dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la société Parcs & Jardins, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Parcs & Jardins est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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85160 SAINT JEAN DE MONTS

Tel: 02 51 58 95 18

N° de siret : 317 367 977 00038 - RCS La Roche S/ Yon

Gérance: M. Bruno Gasse

Directeur de la publication: M. Bruno Gasse

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

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Droit d'accès aux informations

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 28 avril 2009 et n'ont pas de limite dans le temps. La société Parcs et Jardins se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.